68084_PLU_20140403

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESCHENTZWILLER"



Informations

Nom du document DU_68084
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESCHENTZWILLER
Maillage 68084 ESCHENTZWILLER
Source Téléversement
Téléversé le 05/03/2021 à 12:10
Publié le 05/03/2021 à 14:48
Mis à jour le 05/03/2021 à 14:48
Statut
Version 1
Nom de l'archive 68084_PLU_20140403
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-29720c704dfd69f522679d2b28a24d9a
Producteur Mulhouse Alsace Agglomération - Commune d'Eschentzwiller

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESCHENTZWILLER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68084
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/03/2021.
Emprise [7.373772,47.7000454,7.4127618,47.7226052]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68084_procedure_20140403.pdf Procédure
68084_rapport_1_20140403.pdf Partie 1
68084_rapport_2_20140403.pdf Partie 2
68084_rapport_3_20140403.pdf Partie 3
68084_padd_20140403.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68084_prescription_surf_05_20140403.pdf Emplacement réservé
68084_reglement_20140403.pdf Règlement écrit
68084_reglement_graphique_20140403.pdf Règlement graphique
68084_arrete_protection_captage_AEP_Mulhouse_559R187A_20140403.pdf Arrete protection captage AEP Mulhouse 559R187A
68084_arrete_protection_captage_AEP_Mulhouse_559R187_20140403.pdf Arrete protection captage AEP Mulhouse 559R187
68084_arrete_protection_captage_AEP_Sierentz_540R371_20140403.pdf Arrete protection captage AEP Sierentz 540R371
68084_info_lin_19_01_aep_20140403.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
68084_info_lin_19_01_ass_20140403.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
68084_info_lin_19_01_elec_20140403.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (elec)
68084_info_surf_19_01_zonage_ass_20140403.pdf Info surf 19 01 zonage ass
68084_info_surf_99_00_perimetre_protection_captage_aep_20140403.pdf Info surf 99 00 perimetre protection captage aep
68084_note_explicative_annexes_20140403.pdf Note explicative annexes
68084_plan_sup_20140403.pdf Plan sup
68084_plan_sup_AC1_20140403.pdf Plan sup AC1
68084_orientations_amenagement_20040403.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mulhouse Alsace Agglomération - Commune d'Eschentzwiller
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@eschentzwiller.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@eschentzwiller.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.