34129_PLU_20250408

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LATTES"


Informations

Nom du document DU_34129
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LATTES
Maillage 34129 LATTES
Source Téléversement
Téléversé le 24/04/2025 à 11:25
Publié le 24/04/2025 à 11:45
Mis à jour le 24/04/2025 à 11:45
Statut
Version 14
Nom de l'archive 34129_PLU_20250408
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2975a2416e4994b5137dc34d0ce776a0
Producteur SCE - Ateliers UP+ - 3M

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LATTES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34129
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8477252,43.5382284,3.9503612,43.5956949]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34129_procedure_20250408.pdf Procédure
34129_RAPPORT_20250408.pdf RAPPORT
34129_PADD_20250408.pdf PADD
34129_prescription_surf_05_00_20250408.pdf Emplacement réservé
34129_reglement_20250408.pdf Règlement écrit
34129_reglement_graphique_1_20250408.pdf Règlement graphique 1
34129_reglement_graphique_2_20250408.pdf Règlement graphique 2
34129_reglement_graphique_3_20250408.pdf Règlement graphique 3
34129_info_surf_02_00_20250408.pdf Zone d'aménagement concerté
34129_info_surf_13_00_20250408.pdf Secteur de programme d'aménagement d'ensemble
34129_info_surf_14_00_20250408.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34129_info_surf_20_00_20250408.pdf Règlement local de publicité
34129_info_surf_27_00_20250408.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
34129_info_surf_30_00_20250408.pdf Périmètre projet urbain partenarial
34129_info_surf_32_00_20250408.pdf Secteur de taxe d'aménagement
34129_info_surf_97_00_1_20250408.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (1)
34129_info_surf_97_00_2_20250408.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (2)
34129_info_surf_99_00_1_20250408.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
34129_info_surf_99_00_2_20250408.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
34129_orientations_amenagement_20250408.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SCE - Ateliers UP+ - 3M
Téléphone : Aucun
Courriel : juliette.sartre@ateliersup-plus.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ramora@studiocap.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.