74288_PLU_20260521

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALLEIRY"


Informations

Nom du document DU_74288
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALLEIRY
Maillage 74288 VALLEIRY
Source Téléversement
Téléversé le 29/06/2026 à 13:26
Publié le 29/06/2026 à 13:49
Mis à jour le 30/06/2026 à 10:22
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 74288_PLU_20260521
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°3
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-29ac0dee9c4508ee0b7d61bb41850d15
Producteur Mairie de Valleiry
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALLEIRY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74288
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2014.
Emprise [5.9550404,46.094761,5.9861751,46.135985]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 21/05/2026
Date de publication : 21/05/2026
Date de révision : 21/05/2026
Localisateurs de ressources
None http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf (OTHER)
None http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v (OTHER)
None http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Valleiry
Téléphone : 0450043029
Courriel : services.techniques@valleiry.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Valleiry
Téléphone : 0450043029
Courriel : services.techniques@valleiry.fr


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Procédures en cours

La commune de VALLEIRY a approuvé une procédure de modification simplifiée n°3 le 21 mai 2026.

      74288_PLU_MS3_20260521  
74288_20260115_Arrêté engageant la modification simplifiée3_20260521.pdf
74288_20260521_delib_approbation_MS3_20260521.pdf

La commune de VALLEIRY a approuvé une procédure de révision allégée n°1 le 21 mai 2026.

      74288_PLU_RA1_20260521  
74288_20211216_delib_prescription_RA1_20260521.pdf
74288_20250925_delib_arret1_20260521.pdf
74288_20260521_delib_approbation_RA1_20260521.pdf