16286_PLU_20230828

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUILLAC"


Informations

Nom du document DU_16286
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROUILLAC
Maillage 16286 ROUILLAC
Source Téléversement
Téléversé le 18/09/2023 à 15:30
Publié le 21/03/2024 à 09:44
Mis à jour le 21/03/2024 à 09:44
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 16286_PLU_20230828
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-29b1af65037fa126da9b0fc92e6c6dd0
Producteur Mairie de Rouillac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROUILLAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 16286
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.1230995,45.7482203,-0.0194751,45.8162338]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
16286_procedure_20230828.pdf Procédure
16286_rapport_1_20230828.pdf Partie 1
16286_rapport_2_20230828.pdf Partie 2
16286_padd_20230828.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
16286_prescription_surf_05_00_20230828.pdf Emplacement réservé
16286_reglement_20230828.pdf Règlement écrit
16286_reglement_graphique_20230828.pdf Règlement graphique
16000_info_surf_14_01_20230828.pdf Info surf 14 01
16286_info_surf_04_00_20230828.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
16286_liste_annexes_20230828.pdf Liste annexes
16286_liste_sup_20230828.pdf Liste sup
16286_notice_aep_eu_dechets_20230828.pdf Notice aep eu dechets
16286_plan_sup_20230828.pdf Plan sup
16286_reseau_aep_20230828.pdf Reseau aep
16286_reseau_eu_20230828.pdf Reseau eu
16286_orientations_amenagement_18_01_20230828.pdf OAP 18 01

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.