49063_PLU_20260130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALONNES-SUR-LOIRE"



Informations

Nom du document DU_49063
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHALONNES-SUR-LOIRE
Maillage 49063 CHALONNES-SUR-LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 17/02/2026 à 10:18
Publié le 17/02/2026 à 11:16
Mis à jour le 17/02/2026 à 11:16
Statut Publié
Version 19
Nom de l'archive 49063_PLU_20260130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-29bba87dc2358520fd2bdc0a1c3b6531
Producteur Service Urbanisme de Chalonnes-sur-Loire
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHALONNES-SUR-LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 49063
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.8501906,47.304311,-0.6939049,47.3964033]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
49063_procedure_20241118.pdf Procédure
49063_procedure_20260130.pdf Procédure
49063_rapport_1_20241118.pdf Partie 1
49063_rapport_2_20241118.pdf Partie 2
49063_rapport_3_20231218.pdf Partie 3
49063_rapport_4_20200831.pdf Partie 4
49063_rapport_5_20200831.pdf Partie 5
49063_rapport_6_20150917.pdf Partie 6
49063_padd_20241118.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49063_prescription_surf_05_00_20241118.pdf Emplacement réservé
49063_prescription_surf_17_00_1_20241118.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU (1)
49063_prescription_surf_17_00_2_20241118.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU (2)
49063_prescription_surf_17_00_3_20241118.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU (3)
49063_prescription_surf_17_00_4_20241118.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU (4)
49063_reglement_20241118.pdf Règlement écrit
49063_reglement_graphique_20241118.pdf Règlement graphique
49063_info_lin_19_01_aep_20241118.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
49063_info_lin_19_01_annexes_sanitaires_20241118.pdf Info lin 19 01 annexes sanitaires
49063_info_lin_19_01_eu_20241118.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
49063_info_surf_04_00_deliberations_dpu_20260130.pdf Info surf 04 00 deliberations dpu
49063_info_surf_04_00_plan_dpu_20260130.pdf Info surf 04 00 plan dpu
49063_info_surf_12_00_sursis_a_statuer_20260130.pdf Info surf 12 00 sursis a statuer
49063_info_surf_14_00_20241118.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
49063_info_surf_19_01_zonage_assainissement_20241118.pdf Info surf 19 01 zonage assainissement
49063_info_surf_99_00_argiles_sismicite_20241118.pdf Info surf 99 00 argiles sismicite
49063_info_surf_99_00_risque_radon_20241118.pdf Info surf 99 00 risque radon
49063_liste_annexes_20241118.pdf Liste annexes
49063_liste_sup_20241118.pdf Liste sup
49063_plan_sup_20241118.pdf Plan sup
49063_oap_18_00_1_20241118.pdf OAP 18 00 1
49063_oap_18_00_2_20241118.pdf OAP 18 00 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Service Urbanisme de Chalonnes-sur-Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@chalonnes-sur-loire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Service Urbanisme de Chalonnes-sur-Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@chalonnes-sur-loire.fr


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Procédures en cours

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