84031_PLU_20150623

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARPENTRAS"


Informations

Nom du document DU_84031
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARPENTRAS
Maillage 84031 CARPENTRAS
Source Inconnue
Téléversé le 07/09/2016 à 15:05
Publié le -
Mis à jour le 13/02/2018 à 17:45
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 84031_PLU_20150623
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-29bc537e68c5f0583d596dcb94b5b491
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.