97224_PLU_20121227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JOSEPH"


Informations

Nom du document DU_97224
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JOSEPH
Maillage 97224 SAINT-JOSEPH
Téléversé le 11/06/2021 à 21:58
Publié le 15/06/2021 à 23:02
Mis à jour le 15/06/2021 à 23:02
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 97224_PLU_20121227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-29c6df3232d2be1e9e19bcae709bd079
Producteur ADDUAM

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JOSEPH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 97224
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2021.
Emprise [-61.1138186,14.6421286,-60.994499,14.7252111]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
97224_procedure_20121227.pdf Procédure
97224_rapport_20121227.pdf Rapport
97224_padd_20121227.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
97224_reglement_20121227.pdf Règlement écrit
97224_reglement_graphique_20121227.pdf Règlement graphique
97224_annexes_20121227.pdf annexes
97224_orientations_amenagement_20121227.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ADDUAM
Téléphone : Aucun
Courriel : a.jean-charles@adduam.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : ADDUAM
Téléphone : Aucun
Courriel : a.jean-charles@adduam.com