66212_PLU_20170626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TORREILLES"


Informations

Nom du document DU_66212
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TORREILLES
Maillage 66212 TORREILLES
Source Inconnue
Téléversé le 15/03/2018 à 16:38
Publié le 20/03/2018 à 11:38
Mis à jour le 09/01/2020 à 22:55
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 66212_PLU_20170626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-29dd87ade52987480fc1e6013a37087a
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.