47233_PLU_20251117

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-BAZEILLE"



Informations

Nom du document DU_47233
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINTE-BAZEILLE
Maillage 47233 SAINTE-BAZEILLE
Source Téléversement
Téléversé le 24/11/2025 à 15:28
Publié le 24/11/2025 à 16:12
Mis à jour le 24/11/2025 à 16:12
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 47233_PLU_20251117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-29e2ad45d6b396c21c3553574df95283
Producteur Mairie de Sainte-Bazeille

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINTE-BAZEILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 47233
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.0724305,44.5005974,0.1380084,44.5610133]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47233_procedure_20190211.pdf Procédure
47233_procedure_20221128.pdf Procédure
47233_procedure_20240108.pdf Procédure
47233_procedure_20240212.pdf Procédure
47233_procedure_20250908.pdf Procédure
47233_procedure_20251117.pdf Procédure
47233_rapport_1_20221128.pdf Partie 1
47233_rapport_20190211.pdf Rapport
47233_rapport_20221128.pdf Rapport
47233_rapport_20240108.pdf Rapport
47233_rapport_20240212.pdf Rapport
47233_padd_20190211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
47233_reglement_20251117.pdf Règlement écrit
47233_reglement_graphique_20251117.pdf Règlement graphique
47233_liste_sup_20190211.pdf Liste sup
47233_plan_sup_10_20190211.pdf Plan sup 10
47233_plan_sup_11_20190211.pdf Plan sup 11
47233_plan_sup_1_20190211.pdf Plan sup 1
47233_plan_sup_20190211.pdf Plan sup
47233_plan_sup_2_20190211.pdf Plan sup 2
47233_plan_sup_3_20190211.pdf Plan sup 3
47233_plan_sup_4_20190211.pdf Plan sup 4
47233_plan_sup_5_20190211.pdf Plan sup 5
47233_plan_sup_6_20190211.pdf Plan sup 6
47233_plan_sup_7_20190211.pdf Plan sup 7
47233_plan_sup_8_20190211.pdf Plan sup 8
47233_plan_sup_9_20190211.pdf Plan sup 9
47233_orientations_amenagement_20251117.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sainte-Bazeille
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-saintebazeille.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-saintebazeille.fr


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Procédures en cours

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