77283_PLU_20191010

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAY-EN-MULTIEN"



Informations

Nom du document DU_77283
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAY-EN-MULTIEN
Maillage 77283 MAY-EN-MULTIEN
Source Téléversement
Téléversé le 15/12/2020 à 11:50
Publié le 28/03/2023 à 11:19
Mis à jour le 28/03/2023 à 11:19
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77283_PLU_20191010
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-29e7baa10c305e8d18b0e1af7af01288
Producteur Mairie de May-en-Multien

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAY-EN-MULTIEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77283
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.9877039,49.045729,3.0671581,49.0916131]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77283_procedure_20191010.pdf Procédure
77283_rapport_1_20191010.pdf Partie 1
77283_rapport_2_20191010.pdf Partie 2
77283_padd_20191010.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77283_reglement_20191010.pdf Règlement écrit
77283_reglement_graphique_1_20191010.pdf Règlement graphique 1
77283_reglement_graphique_2_20191010.pdf Règlement graphique 2
77283_info_lin_19_1_20191010.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77283_info_lin_19_2_20191010.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
77283_liste_sup_20191010.pdf Liste sup
77283_notice_sanitaire_20191010.pdf Notice sanitaire
77283_plan_sup_20191010.pdf Plan sup
77283_orientations_amenagement_20191010.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.