04195_PLU_20220114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PONS"



Informations

Nom du document DU_04195
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PONS
Maillage 04195 SAINT-PONS
Source Téléversement
Téléversé le 22/09/2026 à 12:43
Publié le 23/09/2026 à 08:16
Mis à jour le 23/09/2026 à 08:16
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 9
Nom de l'archive 04195_PLU_20220114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise en compatibilité n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-29eec0a7d17a520f2533faf9065f344f
Producteur Commune de Saint-Pons
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 04195
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.5786475,44.3832124,6.654584,44.4486541]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/01/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
04195_procedure_20220114.pdf Procédure
04195_rapport_1_20220114.pdf Partie 1
04195_rapport_2_20220114.pdf Partie 2
04195_padd_20220114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04195_prescription_surf_05_20220114.pdf Emplacement réservé
04195_reglement_20220114.pdf Règlement écrit
04195_reglement_graphique_20220114.pdf Règlement graphique
04195_annexes_sanitaires_20220114.pdf Annexes sanitaires
04195_entree_ville_loi_barnier_20220114.pdf Entree ville loi barnier
04195_examen_conjoint_20220114.pdf Examen conjoint
04195_liste_servitudes_20220114.pdf Liste servitudes
04195_plan_reseaux_20220114.pdf Plan reseaux
04195_plan_servitudes_20220114.pdf Plan servitudes
04195_orientations_amenagement_20220114.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Pons
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-saintpons-ubaye@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Saint-Pons
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-saintpons-ubaye@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.