26360_PLU_20160608

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALAURIE"



Informations

Nom du document DU_26360
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALAURIE
Maillage 26360 VALAURIE
Source Téléversement
Téléversé le 04/03/2024 à 08:14
Publié le 06/03/2024 à 03:11
Mis à jour le 06/03/2024 à 03:11
Statut
Version 2
Nom de l'archive 26360_PLU_20160608
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-29f6b988a9db5ec8d1f4fa744be0231e
Producteur Commune de Valaurie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALAURIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26360
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.7697995,44.3979772,4.840926,44.4461712]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26360_procedure_20141106.pdf Procédure
26360_procedure_20150806.pdf Procédure
26360_procedure_20160608.pdf Procédure
26360_rapport_20141106.pdf Rapport
26360_rapport_20150806.pdf Rapport
26360_rapport_20160608.pdf Rapport
26360_padd_20141106.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26360_reglement_20160608.pdf Règlement écrit
26360_reglement_graphique_20160608.pdf Règlement graphique
26360_classement_sonore_voies_20141106.pdf Classement sonore voies
26360_guide_debroussaillement_20141106.pdf Guide debroussaillement
26360_liste_sup_20141106.pdf Liste sup
26360_perimetre_pae_20141106.pdf Perimetre pae
26360_plan_aep_20141106.pdf Plan aep
26360_plan_eu_20141106.pdf Plan eu
26360_plan_sup_20141106.pdf Plan sup
26360_orientations_amenagement_20141106.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.