88012_PLU_20250408

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARCHETTES"


Informations

Nom du document DU_88012
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARCHETTES
Maillage 88012 ARCHETTES
Source Téléversement
Téléversé le 27/06/2025 à 14:29
Publié le 27/06/2025 à 15:40
Mis à jour le 27/06/2025 à 15:40
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 88012_PLU_20250408
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2a1648afccbac2e388103192f2f22324
Producteur EOLIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARCHETTES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88012
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.5108037,48.1150776,6.5859125,48.1498411]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88012_procedure_20250408.pdf Procédure
88012_rapport_20250408.pdf Rapport
88012_padd_20080619.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88012_prescription_surf_05_01_20250408.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
88012_reglement_20250408.pdf Règlement écrit
88012_reglement_graphique_20250408.pdf Règlement graphique
88012_info_surf_04_00_20241210.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
88012_info_surf_08_00_20241210.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
88012_info_surf_16_00_20080619.pdf Site archéologique
88012_info_surf_19_01_20241210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
88012_sup_20140709.pdf Sup
88012_orientations_amenagement_20250408.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : EOLIS
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.todesco@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.todesco@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.