241501089_PLUi_20220222

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) CERE ET GOUL EN CARLADES"


Informations

Nom du document DU_241501089
Titre du document Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) CERE ET GOUL EN CARLADES
Maillage 241501089 PLUI CERE ET GOUL EN CARLADES
Source Téléversement
Téléversé le 25/04/2022 à 17:12
Publié le 25/04/2022 à 17:47
Mis à jour le 25/04/2022 à 17:47
Statut
Version 8
Nom de l'archive 241501089_PLUi_20220222
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2a251a221116d274d63e23f140d9b628
Producteur Communaté de Communes de CERE ET GOUL EN CARLADES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI CERE ET GOUL EN CARLADES. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 241501089
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/04/2022.
Emprise [2.5383275,44.8207698,2.7658373,45.0883281]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
241501089_procedure_20220222.pdf Procédure
241501089_rapport_1_20220222.pdf Partie 1
241501089_rapport_2_20220222.pdf Partie 2
241501089_rapport_3_20220222.pdf Partie 3
241501089_padd_20220222.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
241501089_prescription_surf_02_02_1_20220222.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
241501089_prescription_surf_02_02_2_20220222.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
241501089_prescription_surf_05_00_20220222.pdf Emplacement réservé
241501089_reglement_20220222.pdf Règlement écrit
241501089_reglement_graphique_20220222.pdf Règlement graphique
241501089_liste_sup_20220222.pdf Liste sup
241501089_plan_sup_20220222.pdf Plan sup
241501089_orientations_amenagement_20220222.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communaté de Communes de CERE ET GOUL EN CARLADES
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@carlades.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@carlades.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.