80063_PLU_20260701

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUCHAMPS"


Informations

Nom du document DU_80063
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUCHAMPS
Maillage 80063 BEAUCHAMPS
Source Téléversement
Téléversé le 17/07/2026 à 17:05
Publié le 17/07/2026 à 17:32
Mis à jour le 17/07/2026 à 17:32
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 8
Nom de l'archive 80063_PLU_20260701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2a2fb6e4a15ef37c41779a1b76618b34
Producteur Geonomie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUCHAMPS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80063
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4955123,49.9985977,1.5461866,50.0344524]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
80063_procedure_20260701.pdf Procédure
80063_rapport_20260701.pdf Rapport
80063_padd_20260701.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80063_reglement_20260701.pdf Règlement écrit
80063_reglement_graphique_20260726.pdf Règlement graphique
80063_annexes_sanitaires_20160119.pdf Annexes sanitaires
80063_liste_SUP_20160119.pdf Liste SUP
80063_plan_SUP_contraintes_20160119.pdf Plan SUP contraintes
80063_plan_SUP_reseau_distribution_gaz_20160119.pdf Plan SUP reseau distribution gaz
80063_plan_SUP_reseau_moyenne_tension_20160119.pdf Plan SUP reseau moyenne tension
80063_plan_reseau_assainissement_20160119.pdf Plan reseau assainissement
80063_plan_reseau_eau_potable_20160119.pdf Plan reseau eau potable
80063_orientations_amenagement_20160119.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Geonomie
Téléphone : Aucun
Courriel : fabienne.alvarez@geonomie.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Geonomie
Téléphone : Aucun
Courriel : fabienne.alvarez@geonomie.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.