85167_PLU_20200707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'ORBRIE"



Informations

Nom du document DU_85167
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de L'ORBRIE
Maillage 85167 L'ORBRIE
Source Téléversement
Téléversé le 15/07/2021 à 12:26
Publié le 15/07/2021 à 17:51
Mis à jour le 15/07/2021 à 17:51
Statut
Version 3
Nom de l'archive 85167_PLU_20200707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2a4d05bff26f39c08e547fb4ff210053
Producteur Mairie de L'Orbrie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de L'ORBRIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 85167
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2021.
Emprise [-0.8020072,46.4758999,-0.7465407,46.5217685]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85167_procedure_20200707.pdf Procédure
85167_rapport_1_20200707.pdf Partie 1
85167_rapport_2_20200707.pdf Partie 2
85167_rapport_3_20200707.pdf Partie 3
85167_rapport_4_20200707.pdf Partie 4
85167_padd_20200707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85167_reglement_20200707.pdf Règlement écrit
85167_reglement_graphique_20200707.pdf Règlement graphique
85167_info_surf_04_1_20200707.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
85167_info_surf_08_1_20200707.pdf Info surf 08 1
85167_info_surf_16_1_20200707.pdf Info surf 16 1
85167_info_surf_19_1_20200707.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
85167_info_surf_32_0_20200707.pdf Info surf 32 0
85167_info_surf_99_1_20200707.pdf autre relevant de la loi littoral
85167_liste_sup_20200707.pdf Liste sup
85167_notice_depollution_terrains_20200707.pdf Notice depollution terrains
85167_plan_reseau_assainissement_20200707.pdf Plan reseau assainissement
85167_plan_sup_20200707.pdf Plan sup
85167_prescription_lin_07_1_20200707.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
85167_prescription_pct_07_1_20200707.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
85167_prescription_surf_05_1_20200707.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85167_prescription_surf_07_1_20200707.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
85167_rapport_assainissement_20200707.pdf Rapport assainissement
85167_reglementation_usage_feu_20200707.pdf Reglementation usage feu
85167_risque_exposition_plomb_20200707.pdf Risque exposition plomb
85167_taxe_amenagement_20200707.pdf Taxe amenagement
85167_orientations_amenagement_20200707.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de L'Orbrie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lorbrie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0251690672
Courriel : mairie.lorbrie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.