57731_PLU_20211012

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VOLMERANGE-LES-MINES"



Informations

Nom du document DU_57731
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VOLMERANGE-LES-MINES
Maillage 57731 VOLMERANGE-LES-MINES
Source Téléversement
Téléversé le 26/10/2021 à 09:42
Publié le 26/10/2021 à 13:50
Mis à jour le 26/10/2021 à 13:50
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 57731_PLU_20211012
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2a61632a5f6e50be83520f3204885533
Producteur Mairie de Volmerange-les-Mines

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VOLMERANGE-LES-MINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57731
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/10/2021.
Emprise [6.0333148,49.4277338,6.1011597,49.4664502]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57731_procedure_20211012.pdf Procédure
57731_rapport_1_20211012.pdf Partie 1
57731_padd_20211012.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57731_prescription_surf_02_00_1_20211012.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
57731_prescription_surf_05_00_20211012.pdf Emplacement réservé
57731_prescription_surf_07_01_20211012.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
57731_reglement_20211012.pdf Règlement écrit
57731_reglement_graphique_20211012.pdf Règlement graphique
57731_contenu_dossier_20211012.pdf Contenu dossier
57731_info_lin_19_01_aep_20211012.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
57731_info_lin_19_01_assainissement_20211012.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (assainissement)
57731_info_surf_14_00_20211012.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57731_info_surf_annexes_sanitaires_20211012.pdf Info surf annexes sanitaires
57731_liste_annexes_20211012.pdf Liste annexes
57731_liste_sup_20211012.pdf Liste sup
57731_plan_sup_20211012.pdf Plan sup
57731_orientations_amenagement_20211012.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Volmerange-les-Mines
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@volmerangelesmines.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@volmerangelesmines.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.