33314_PLU_20220921

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAUILLAC"


Informations

Nom du document DU_33314
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAUILLAC
Maillage 33314 PAUILLAC
Source Téléversement
Téléversé le 18/11/2022 à 09:27
Publié le 18/11/2022 à 12:06
Mis à jour le 18/11/2022 à 12:07
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 33314_PLU_20220921
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2a67221d2b9036ec1a4b90317d0ec4f6
Producteur Mairie - Pauillac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAUILLAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33314
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/11/2022.
Emprise [-0.7974026,45.1667164,-0.718822,45.2315891]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 10/05/2021
Date de publication :
Date de révision : 18/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33314_procedure_20220921.pdf Procédure
33314_rapport_20220921.pdf Rapport
33314_padd_20220921.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33314_prescription_surf_05_01_20220921.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
33314_prescription_surf_22_00_20220921.pdf Diversité commerciale à protéger ou à développer
33314_reglement_20220921.pdf Règlement écrit
33314_reglement_graphique_20220921.pdf Règlement graphique
33314_annexes_1_20220921.pdf Annexes 1
33314_annexes_2_20220921.pdf Annexes 2
33314_annexes_3_20220921.pdf Annexes 3
33314_info_surf_04_00_20220921.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
33314_liste_annexes_20220921.pdf Liste annexes
33314_liste_sup_20220921.pdf Liste sup
33314_plan_sup_20220921.pdf Plan sup
33314_orientations_amenagement_18_00_20220921.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Pauillac
Téléphone : 05 56 73 30 50
Courriel : courrier@mairie-pauillac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 56 73 30 50
Courriel : courrier@mairie-pauillac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.