200041051_PLUi_20260618

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) VALLEE DE LA DORDOGNE ET FORET BESSEDE"


Informations

Nom du document DU_200041051
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) VALLEE DE LA DORDOGNE ET FORET BESSEDE
Maillage 200041051 PLUI VALLEE DE LA DORDOGNE ET FORET BESSEDE
Source Téléversement
Téléversé le 24/06/2026 à 23:32
Publié le 25/06/2026 à 16:57
Mis à jour le 31/07/2026 à 10:58
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 200041051_PLUi_20260618
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2a7394cdf1e7e737d5c9af0b89c63a1b
Producteur CC VALLEE DE LA DORDOGNE ET FORET BESSEDE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale VALLEE DE LA DORDOGNE ET FORET BESSEDE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200041051
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2025.
Emprise [0.9183333,44.682342,1.1260321,44.9326921]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 26/08/2025
Date de publication :
Date de révision : 18/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC VALLEE DE LA DORDOGNE ET FORET BESSEDE
Téléphone : 05 53 28 66 00
Courriel : contact@ccvdfb.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CC VALLEE DE LA DORDOGNE ET FORET BESSEDE
Téléphone : 05 53 28 66 00
Courriel : contact@ccvdfb.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI VALLEE DE LA DORDOGNE ET FORET BESSEDE a approuvé une procédure d'élaboration le 18 juin 2026.

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200041051_20181108_delib_prescription_E_20260618.pdf
200041051_20190213_delib_objectifs_et_modalites_20260618.pdf
200041051_20230530_delib_debat_padd_20260618.pdf
200041051_20250826_delib_arret_20260618.pdf
200041051_20260618_delib_approbation_E_20260618.pdf