80690_PLU_20160509

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RUMIGNY"


Informations

Nom du document DU_80690
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RUMIGNY
Maillage 80690 RUMIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 07/07/2023 à 12:13
Publié le 18/07/2023 à 09:35
Mis à jour le 18/07/2023 à 09:35
Statut
Version 1
Nom de l'archive 80690_PLU_20160509
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2ab1bf6d5b754bd5da0d48c4b8aebff5
Producteur Mairie de Rumigny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80690_procedure_20160509.pdf Procédure
80690_rapport_20160509.pdf Rapport
80690_padd_20160509.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80690_prescription_surf_05_00_20160509.pdf Emplacement réservé
80690_reglement_20160509.pdf Règlement écrit
80690_reglement_graphique_1_20160509.pdf Règlement graphique 1
80690_reglement_graphique_2_20160509.pdf Règlement graphique 2
80690_info_pct_16_00_20160509.pdf Site archéologique
80690_info_surf_04_00_20160509.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
80690_info_surf_14_00_20160509.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
80690_info_surf_19_01_1_20160509.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
80690_info_surf_19_01_2_20160509.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
80690_info_surf_42_01_20160509.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
80690_info_surf_42_02_20160509.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
80690_info_surf_99_00_1_20160509.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
80690_info_surf_99_00_2_20160509.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
80690_info_surf_99_00_3_20160509.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
80690_liste_annexes_20160509.pdf Liste annexes
80690_liste_sup_20160509.pdf Liste sup
80690_plan_sup_20160509.pdf Plan sup
80690_prescription_surf_05_00_20160509.pdf Emplacement réservé
80690_titres_pieces_ecrites_20160509.pdf Titres pieces ecrites
80690_orientations_amenagement_20160509.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.