63318_PLU_20170711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANGEL"


Informations

Nom du document DU_63318
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANGEL
Maillage 63318 SAINT-ANGEL
Source Inconnue
Téléversé le 09/10/2017 à 12:44
Publié le 09/10/2017 à 13:00
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 63318_PLU_20170711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2aba2bcf45a5223a4a38bfdc10ffb795
Producteur None

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANGEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.908201664718868,45.97737788427892,2.973127591558519,46.02625029440388]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/11/2005
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63318_eval_environnement_20170711.pdf Evaluation environnementale
63318_info_lin_19_aep_20170711.pdf Info lin 19 aep
63318_info_surf_08_20170711.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
63318_info_surf_16_20170711.pdf Site archéologique
63318_info_surf_19_eu_20170711.pdf Info surf 19 eu
63318_info_surf_argile_20170711.pdf Info surf argile
63318_liste_sup_20170711.pdf Liste sup
63318_orientations_amenagement_20170711.pdf OAP
63318_padd_20170711.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63318_plan_sup_20170711.pdf Plan sup
63318_prescription_surf_05_20170711.pdf Emplacement réservé
63318_prescription_surf_07_20170711.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
63318_procedure_20170711.pdf Procédure
63318_rapport_20170711.pdf Rapport
63318_reglement_20170711.pdf Règlement écrit
63318_reglement_graphique_20170711.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : None
Téléphone : None
Courriel : None
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : None


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 63318 SAINT-ANGEL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.