34152_PLU_20240402

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAS-DE-LONDRES"


Informations

Nom du document DU_34152
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAS-DE-LONDRES
Maillage 34152 MAS-DE-LONDRES
Source Téléversement
Téléversé le 03/04/2024 à 17:19
Publié le 04/04/2024 à 17:50
Mis à jour le 04/04/2024 à 17:50
Statut
Version 1
Nom de l'archive 34152_PLU_20240402
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2aba62a6649908d8977d54dd5444f230
Producteur Mairie de Mas de Londres

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAS-DE-LONDRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34152
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.7377331,43.7565547,3.8169715,43.8145987]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34152_procedure_20240402.pdf Procédure
34152_rapport_0_20240402.pdf Partie 0
34152_rapport_1_20240402.pdf Partie 1
34152_rapport_2_20240402.pdf Partie 2
34152_rapport_3_20240402.pdf Partie 3
34152_rapport_4_20240402.pdf Partie 4
34152_rapport_5_20240402.pdf Partie 5
34152_padd_20240402.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34152_prescription_surf_05_00_20240402.pdf Emplacement réservé
34152_reglement_20240402.pdf Règlement écrit
34152_reglement_graphique_1_20240402.pdf Règlement graphique 1
34152_reglement_graphique_2_20240402.pdf Règlement graphique 2
34152_reglement_graphique_3_20240402.pdf Règlement graphique 3
34152_info_surf_14_00_20240402.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34152_info_surf_17_00_20240402.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
34152_info_surf_19_01_20240402.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34152_info_surf_37_00_20240402.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
34152_info_surf_99_00_20240402.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
34152_liste_SUP_20240402.pdf Liste SUP
34152_liste_annexes_20240402.pdf Liste annexes
34152_plan_SUP_20240402.pdf Plan SUP
34152_orientations_amenagement_1_20240402.pdf OAP 1
34152_orientations_amenagement_2_20240402.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.