83154_PLU_20240226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANTONIN-DU-VAR"


Informations

Nom du document DU_83154
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANTONIN-DU-VAR
Maillage 83154 SAINT-ANTONIN-DU-VAR
Source Téléversement
Téléversé le 29/03/2024 à 08:58
Publié le 29/03/2024 à 09:40
Mis à jour le 29/03/2024 à 09:40
Statut
Version 3
Nom de l'archive 83154_PLU_20240226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2ac0a595d7f721691a3a888df65147ca
Producteur Mairie de SAINT-ANTONIN-DU-VAR

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANTONIN-DU-VAR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83154
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.2604932,43.4768696,6.3265303,43.537515]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83154_procedure_20240226.pdf Procédure
83154_rapport_20240226.pdf Rapport
83154_padd_20240226.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83154_prescription_surf_05_20240226.pdf Emplacement réservé
83154_reglement_20240226.pdf Règlement écrit
83154_reglement_graphique_20240226.pdf Règlement graphique
83154_annexes_20120423.pdf Annexes
83154_info_lin_19_eu_aep_20120423.pdf Info lin 19 eu aep
83154_info_surf_04_20120423.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
83154_liste_SUP_20120423.pdf Liste SUP
83154_plan_SUP_20120423.pdf Plan SUP
83154_orientations_amenagement_20240226.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 83154 SAINT-ANTONIN-DU-VAR depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.