49170_PLU_20191206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JUVARDEIL"



Informations

Nom du document DU_49170
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JUVARDEIL
Maillage 49170 JUVARDEIL
Source Inconnue
Téléversé le 19/01/2020 à 22:27
Publié le 21/01/2020 à 04:22
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 9
Nom de l'archive 49170_PLU_20191206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2adf2b2598f6f1c059f114e82022d804
Producteur Mairie de Juvardeil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JUVARDEIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.5561916308878875,47.630997343788,-0.4729414796799665,47.69119070068565]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49170_info_surf_16_00_20191206.pdf Site archéologique
49170_liste_sup_20191206.pdf Liste sup
49170_notice_I1bis_20191206.pdf Notice I1bis
49170_orientations_amenagement_18_00_20191206.pdf OAP 18 00
49170_orientations_amenagement_20191206.pdf OAP
49170_padd_20191206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49170_plan_aep_1_20191206.pdf Plan aep 1
49170_plan_aep_2_20191206.pdf Plan aep 2
49170_plan_sup_20191206.pdf Plan sup
49170_plans_ppri_20191206.pdf Plans ppri
49170_prescription_lin_07_01_20191206.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
49170_prescription_lin_07_04_20191206.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
49170_prescription_pct_07_01_20191206.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
49170_prescription_pct_07_02_20191206.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
49170_prescription_surf_01_00_20191206.pdf Espace boisé classé
49170_prescription_surf_02_02_20191206.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
49170_prescription_surf_05_01_20191206.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
49170_prescription_surf_07_00_20191206.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
49170_prescription_surf_07_04_1_20191206.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (1)
49170_prescription_surf_07_04_2_20191206.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique (2)
49170_prescription_surf_16_01_20191206.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
49170_prescription_surf_19_00_20191206.pdf Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol
49170_procedure_20191206.pdf Procédure
49170_rapport_1_20191206.pdf Partie 1
49170_rapport_2_20191206.pdf Partie 2
49170_rapport_aep_20191206.pdf Rapport aep
49170_rapport_assainissement_20191206.pdf Rapport assainissement
49170_rapport_om_20191206.pdf Rapport om
49170_reglement_20191206.pdf Règlement écrit
49170_reglement_graphique_20191206.pdf Règlement graphique
49170_reglement_ppri_20191206.pdf Reglement ppri

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Juvardeil
Téléphone : Aucun
Courriel : Secretariat@juvardeil.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Secretariat@juvardeil.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.