200097335_SCOT_20260223

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) VAL DE GARONNE GUYENNE GASCOGNE"


Informations

Nom du document scot_200097335
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) VAL DE GARONNE GUYENNE GASCOGNE
Maillage scot_200097335 SCOT VAL DE GARONNE GUYENNE GASCOGNE
Source Téléversement
Téléversé le 02/03/2026 à 17:19
Publié le 03/03/2026 à 08:45
Mis à jour le 03/03/2026 à 08:45
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 200097335_SCOT_20260223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2ae53501dc3b2dda41d21d161d6125b4
Producteur Pôle territorial Val de Garonne Guyenne Gascogne
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique VAL DE GARONNE GUYENNE GASCOGNE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200097335
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.1406885,44.1225996,0.5672351,44.7656697]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200097335_20140221_delib_prescription_R_20260223.pdf Délibération de prescription
200097335_20260223_delib_approbation_R_20260223.pdf Délibération d’approbation
200097335_procedure_20260223.pdf Procédure
200097335_daac_20260223.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200097335_doo_20260223.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200097335_pas_20260223.pdf Projet d'aménagement stratégique
200097335_consommation_espace_20260223.pdf Analyse de la consommation d'espace
200097335_diagnostic_20260223.pdf Diagnostic
200097335_evaluation_environnementale_20260223.pdf Evaluation environnementale
200097335_guide_essences_locales_20260223.pdf Guide essences locales
200097335_justification_choix_20260223.pdf Justification des choix
200097335_resume_non_technique_20260223.pdf Resume non technique
200097335_synthese_diagnostic_20260223.pdf Synthese diagnostic

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Pôle territorial Val de Garonne Guyenne Gascogne
Téléphone : Aucun
Courriel : poleterritorialv3g@valdegaronne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Pôle territorial Val de Garonne Guyenne Gascogne
Téléphone : Aucun
Courriel : poleterritorialv3g@valdegaronne.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.