70339_PLU_20211116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MELISEY"



Informations

Nom du document DU_70339
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MELISEY
Maillage 70339 MELISEY
Source Téléversement
Téléversé le 23/02/2026 à 16:58
Publié le 24/02/2026 à 08:53
Mis à jour le 24/02/2026 à 08:53
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 70339_PLU_20211116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2af5dddcd3e20043f49763cc8b005b5a
Producteur Communauté de Communes Mille Etangs
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MELISEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 70339
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.5138298,47.7308139,6.6068039,47.7888471]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/11/2021
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
70339_procedure_20211116.pdf Procédure
70339_rapport_1_20211116.pdf Partie 1
70339_rapport_2_20211116.pdf Partie 2
70339_rapport_3_20211116.pdf Partie 3
70339_padd_20211116.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
70339_prescription_surf_05_01_20211116.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
70339_reglement_20211116.pdf Règlement écrit
70339_reglement_graphique_1_20211116.pdf Règlement graphique 1
70339_reglement_graphique_2_20211116.pdf Règlement graphique 2
70339_reglement_graphique_3_20211116.pdf Règlement graphique 3
70339_reglement_graphique_4_20211116.pdf Règlement graphique 4
70339_info_surf_19_01_20211116.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
70339_liste_sup_20211116.pdf Liste sup
70339_plan_2_sup_20211116.pdf Plan 2 sup
70339_plan_3_sup_20211116.pdf Plan 3 sup
70339_plan_4_sup_20211116.pdf Plan 4 sup
70339_plan_5_sup_20211116.pdf Plan 5 sup
70339_plan_annexe_assainissement_20211116.pdf Plan annexe assainissement
70339_plan_sup_20211116.pdf Plan sup
70339_OAP_20211116.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Mille Etangs
Téléphone : Aucun
Courriel : virginie.apparu@cc1000etangs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Mille Etangs
Téléphone : Aucun
Courriel : virginie.apparu@cc1000etangs.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.