77440_PLU_20221214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAMMERON"



Informations

Nom du document DU_77440
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAMMERON
Maillage 77440 SAMMERON
Source Téléversement
Téléversé le 01/02/2023 à 14:55
Publié le 02/03/2023 à 10:03
Mis à jour le 02/03/2023 à 10:03
Statut
Version 1
Nom de l'archive 77440_PLU_20221214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2af86513423341279d1348e400198a4b
Producteur Communauté d’agglomération Coulommiers Pays de Brie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAMMERON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 77440
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.0518826,48.9268437,3.0993895,48.9531226]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77440_procedure_20221214.pdf Procédure
77440_rapport_1_20221214.pdf Partie 1
77440_rapport_2_20221214.pdf Partie 2
77440_rapport_3_20221214.pdf Partie 3
77440_padd_20221214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77440_reglement_20221214.pdf Règlement écrit
77440_reglement_graphique_1_20221214.pdf Règlement graphique 1
77440_reglement_graphique_2_20221214.pdf Règlement graphique 2
77440_annexe_20221214.pdf Annexe
77440_orientations_amenagement_1_20221214.pdf OAP 1
77440_orientations_amenagement_2_20221214.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d’agglomération Coulommiers Pays de Brie
Téléphone : Aucun
Courriel : arnaud.mahot@coulommierspaysdebrie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : arnaud.mahot@coulommierspaysdebrie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.