95492_PLU_20230904

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PLESSIS-GASSOT"



Informations

Nom du document DU_95492
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE PLESSIS-GASSOT
Maillage 95492 LE PLESSIS-GASSOT
Source Téléversement
Téléversé le 10/11/2023 à 08:25
Publié le 10/11/2023 à 08:40
Mis à jour le 10/11/2023 à 08:40
Statut
Version 2
Nom de l'archive 95492_PLU_20230904
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2afeaeee68a9b760d03c1c000b0f2e02
Producteur cabinetgreuzat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE PLESSIS-GASSOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95492
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.3989981,49.0239901,2.4345599,49.0483919]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95492_procedure_20230904.pdf Procédure
95492_rapport_20230904.pdf Rapport
95492_padd_20230904.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95492_reglement_20230904.pdf Règlement écrit
95492_reglement_graphique_1_20230904.pdf Règlement graphique 1
95492_reglement_graphique_20230904.pdf Règlement graphique
95492_annexes_20230904.pdf Annexes
95492_argiles_20230904.pdf Argiles
95492_eau_potable_20230904.pdf Eau potable
95492_emplacements_reserves_20230904.pdf Emplacements reserves
95492_fontenayenparisis_annexe_perimetres2003_20230904.pdf Fontenayenparisis annexe perimetres2003
95492_fontenayenparisis_arrete_dup_20230904.pdf Fontenayenparisis arrete dup
95492_fontenayenparisis_arrete_modificatif2007_20230904.pdf Fontenayenparisis arrete modificatif2007
95492_liste_sup_20230904.pdf Liste sup
95492_loi_climat_20230904.pdf Loi climat
95492_pac_20230904.pdf Pac
95492_pac_sage_20230904.pdf Pac sage
95492_peb_20230904.pdf Peb
95492_plan_contraintes_sols_20230904.pdf Plan contraintes sols
95492_plan_sup_20230904.pdf Plan sup
95492_planrte_20230904.pdf Planrte
95492_resume_non_technique_20230904.pdf Resume non technique
95492_rtezoom_20230904.pdf Rtezoom
95492_orientations_amenagement_20230904.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : cabinetgreuzat
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cabinet-greuzat.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cabinet-greuzat.com


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Procédures en cours

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