13027_PLU_20250606

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAURENARD"


Informations

Nom du document DU_13027
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATEAURENARD
Maillage 13027 CHATEAURENARD
Source Téléversement
Téléversé le 01/07/2025 à 09:27
Publié le 01/07/2025 à 09:56
Mis à jour le 24/07/2025 à 02:00
Statut Publié
Version 31
Nom de l'archive 13027_PLU_20250606
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2b1aa6713e7bac75cd910b5bc49839e6
Producteur Commune de CHATEAURENARD

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATEAURENARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 13027
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7867892,43.8512489,4.8818708,43.9142393]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
13027_procedure_20250606.pdf Procédure
13027_rapport_1_20230607.pdf Partie 1
13027_padd_20060719.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
13027_prescription_surf_02_20060719.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
13027_prescription_surf_05_20230607.pdf Emplacement réservé
13027_prescription_surf_16_20060719.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
13027_reglement_20230301.pdf Règlement écrit
13027_reglement_graphique_1_20230607.pdf Règlement graphique 1
13027_reglement_graphique_2_20230607.pdf Règlement graphique 2
13027_reglement_graphique_3_20230607.pdf Règlement graphique 3
13027_reglement_graphique_4_20200130.pdf Règlement graphique 4
13027_annexe_canaux_20080925.pdf Annexe canaux
13027_annexe_lotissements_20060719.pdf Annexe lotissements
13027_annexe_photovoltaique_20101125.pdf Annexe photovoltaique
13027_info_lin_19_01_1_20060719.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
13027_info_lin_19_01_2_20060719.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
13027_info_lin_19_02_1_20060719.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (1)
13027_info_lin_19_02_2_20060719.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (2)
13027_info_surf_04_00_20250606.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
13027_info_surf_12_00_20130403.pdf Périmètre de sursis à statuer
13027_info_surf_14_00_20181129.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
13027_info_surf_20_00_20200203.pdf Règlement local de publicité
13027_info_surf_32_00_20181129.pdf Secteur de taxe d'aménagement
13027_info_surf_33_00_20250606.pdf Droit de préemption commercial,
13027_liste_sup_20230525.pdf Liste sup
13027_plan_sup_1_20210907.pdf Plan sup 1
13027_plan_sup_2_PPRi_20230525.pdf Plan sup 2 PPRi
13027_orientations_amenagement_20230301.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de CHATEAURENARD
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@chateaurenard.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@chateaurenard.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 13027 CHATEAURENARD depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de CHATEAURENARD a approuvé une procédure de mise à jour n°8 le 6 juin 2025.

      13027_PLU_MAJ8_20250606  
13027_20250606_arrete_MAJ8_20250606.pdf