92036_PLU_20161121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENNEVILLIERS"


Informations

Nom du document DU_92036
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GENNEVILLIERS
Maillage 92036 GENNEVILLIERS
Source Inconnue
Téléversé le 07/07/2017 à 10:43
Publié le -
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 7
Nom de l'archive 92036_PLU_20161121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2b1eb9d03477c011e55cb6bb97cf490c
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.