12266_CC_20101112

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SEGUR"


Informations

Nom du document DU_12266
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SEGUR
Maillage 12266 SEGUR
Source Téléversement
Téléversé le 05/12/2025 à 10:43
Publié le 05/12/2025 à 11:29
Mis à jour le 05/12/2025 à 11:29
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 12266_CC_20101112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2b212204cbc861b4f83e61171411644f
Producteur Mairie de Ségur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEGUR. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 12266
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2010 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7634409,44.2339821,2.9044488,44.3418477]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/11/2010

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
12266_liste_annexes_20101112.pdf Liste annexes
12266_Rapport_20101112.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Ségur
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-segur-12@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@levezou-pareloup.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.