17268_PLU_20140318

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NUAILLE-SUR-BOUTONNE"


Informations

Nom du document DU_17268
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NUAILLE-SUR-BOUTONNE
Maillage 17268 NUAILLE-SUR-BOUTONNE
Source Téléversement
Téléversé le 11/06/2024 à 16:29
Publié le 12/06/2024 à 11:10
Mis à jour le 12/06/2024 à 11:10
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17268_PLU_20140318
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2b2c9505d346b1df7791202df5ebb520
Producteur Mairie de Nuaillé sur Boutonne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NUAILLE-SUR-BOUTONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17268
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.4410196,46.0015244,-0.3834243,46.0337383]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17268_procedure_20140318.pdf Procédure
17268_rapport_20140318.pdf Rapport
17268_padd_20140318.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17268_reglement_20140318.pdf Règlement écrit
17268_reglement_graphique_20140318.pdf Règlement graphique
17268_annexe_sanitaire_20140318.pdf Annexe sanitaire
17268_inventaire_patrimoine_20140318.pdf Inventaire patrimoine
17268_liste_sup_20140318.pdf Liste sup
17268_plan_sup_20140318.pdf Plan sup
17268_reseau_eau_20140318.pdf Reseau eau
17268_sup_A4_20140318.pdf Sup A4
17268_sup_Ac1_20140318.pdf Sup Ac1
17268_sup_I4_20140318.pdf Sup I4
17268_tableau_surface_20140318.pdf Tableau surface
17268_orientations_amenagement_20140318.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.