08432_CC_20260805

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SURY"



Informations

Nom du document DU_08432
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SURY
Maillage 08432 SURY
Source Téléversement
Téléversé le 02/09/2026 à 17:43
Publié le 02/09/2026 à 18:05
Mis à jour le 02/09/2026 à 18:05
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 08432_CC_20260805
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2b35c69c990344550a08df86dc5a08ac
Producteur COMMUNE DE SURY
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SURY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 08432
    • -
  • CC
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG CC v2025.
Emprise [4.5939938,49.757902,4.6293688,49.7757927]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/08/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
08432_procedure_20260805.pdf Procédure
08432_rapport_1_20260805.pdf Partie 1
08432_annexes_1_20260805.pdf Annexes 1
08432_annexes_2_20260805.pdf Annexes 2
08432_annexes_3_20260805.pdf Annexes 3
08432_annexes_4_20260805.pdf Annexes 4
08432_annexes_5_20260805.pdf Annexes 5
08432_info_lin_19_01_20260805.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
08432_liste_annexes_20260805.pdf Liste annexes
08432_liste_sup_20260805.pdf Liste sup
08432_plan_sup_20260805.pdf Plan sup
08432_sectorisation_graphique_1_20260805.pdf Sectorisation graphique 1
08432_sectorisation_graphique_2_20260805.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNE DE SURY
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.sury-ardennes@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : COMMUNE DE SURY
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.sury-ardennes@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.