49058_PLU_20240916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES CERQUEUX"


Informations

Nom du document DU_49058
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES CERQUEUX
Maillage 49058 LES CERQUEUX
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2026 à 08:17
Publié le 11/03/2026 à 09:45
Mis à jour le 13/03/2026 à 13:50
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 17
Nom de l'archive 49058_PLU_20240916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2b4a30f7f81214a970ed93c257c39fca
Producteur Agglomération du Choletais
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES CERQUEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49058
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.6910612,46.9920665,-0.5872136,47.0238336]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/09/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agglomération du Choletais
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement-adc@choletagglomeration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Agglomération du Choletais
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement-adc@choletagglomeration.fr


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Procédures en cours

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