88070_CC_20160421

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BOUXURULLES"


Informations

Nom du document DU_88070
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BOUXURULLES
Maillage 88070 BOUXURULLES
Source Inconnue
Téléversé le 10/12/2019 à 11:44
Publié le 25/10/2021 à 09:58
Mis à jour le 25/10/2021 à 09:58
Statut
Version 1
Nom de l'archive 88070_CC_20160421
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2b57b24c84c5c62222164b055282b1eb
Producteur Commune de BOUXURULLES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUXURULLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/10/2021.
Emprise [6.208123463003662,48.31616793590756,6.253074047165548,48.34843426765205]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88070_etude_zh_20160421.pdf Etude zh
88070_liste_sup_20180926.pdf Liste sup
88070_procedure_20160421.pdf Procédure
88070_rapport_20160421.pdf Rapport
88070_reglement_graphique_20160421.pdf Règlement graphique
88070_sup_20180926.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de BOUXURULLES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bouxurulles88@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.bouxurulles88@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.