43032_PLU_20191018

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLAVOZY"


Informations

Nom du document DU_43032
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLAVOZY
Maillage 43032 BLAVOZY
Source Inconnue
Téléversé le 11/12/2019 à 09:06
Publié le 07/02/2020 à 09:21
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 43032_PLU_20191018
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2b76a781f0bc3262c4881a1868adf8fb
Producteur Mairie de Blavozy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BLAVOZY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.944863208482032,45.04959459905666,3.999220375131188,45.075101515231644]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43032_info_lin_19_01_1_20191018.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43032_info_lin_19_01_2_20191018.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43032_info_surf_04_00_20191018.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43032_info_surf_14_00_20191018.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
43032_info_surf_17_00_20191018.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
43032_info_surf_19_01_1_20191018.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43032_info_surf_19_01_2_20191018.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43032_info_surf_30_00_20191018.pdf Périmètre projet urbain partenarial
43032_info_surf_32_00_20191018.pdf Secteur de taxe d'aménagement
43032_info_surf_99_00_20191018.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
43032_liste_annexes_20191018.pdf Liste annexes
43032_liste_sup_1_20191018.pdf Liste sup 1
43032_liste_sup_2_20191018.pdf Liste sup 2
43032_liste_sup_3_20191018.pdf Liste sup 3
43032_orientations_amenagement_20191018.pdf OAP
43032_padd_20191018.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43032_plan_sup_20191018.pdf Plan sup
43032_prescription_surf_05_00_20191018.pdf Emplacement réservé
43032_procedure_20191018.pdf Procédure
43032_rapport_20191018.pdf Rapport
43032_reglement_20191018.pdf Règlement écrit
43032_reglement_graphique_20191018.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Blavozy
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.contact@blavozy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.contact@blavozy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.