95169_PLU_20080204

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COMMENY"



Informations

Nom du document DU_95169
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COMMENY
Maillage 95169 COMMENY
Téléversé le 20/07/2018 à 08:50
Publié le 25/07/2018 à 09:54
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 95169_PLU_20080204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2b7bfcd62cef7f44b03874d632ef89f3
Producteur Mairie de COMMENY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COMMENY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.8659330999999988,49.11403779905359,1.9150253999999998,49.14064549905377]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95169_Arrete_classement_infrastructures_20080204.pdf Arrete classement infrastructures
95169_Classement_infrastructures_20080204.pdf Classement infrastructures
95169_Elimination_dechets_20080204.pdf Elimination dechets
95169_Liste_SUP_20080204.pdf Liste SUP
95169_Orientations_amenagement_20080204.pdf OAP
95169_PADD_20080204.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95169_Plan_SUP_20080204.pdf Plan SUP
95169_Plan_classement_infrastructures_20080204.pdf Plan classement infrastructures
95169_Plan_reseau_assainissement_20080204.pdf Plan reseau assainissement
95169_Rapport_20080204.pdf Rapport
95169_Reglement_20080204.pdf Règlement écrit
95169_Reglement_graphique_20080204.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de COMMENY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiecommeny@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de COMMENY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiecommeny@wanadoo.fr