240100891_PLUi_20230823

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS BELLEGARDIEN"


Informations

Nom du document DU_240100891
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS BELLEGARDIEN
Maillage 240100891 PLUI DU PAYS BELLEGARDIEN
Source Téléversement
Téléversé le 16/01/2024 à 08:36
Publié le 16/01/2024 à 08:56
Mis à jour le 16/01/2024 à 08:56
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 240100891_PLUi_20230823
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2b7dd8d455cda7b628ca02abd3a88978
Producteur Communauté de Communes du Pays Bellegardien

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU PAYS BELLEGARDIEN. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 240100891
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.700189,45.983715,5.8688325,46.2713536]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/01/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
240100891_procedure_20230823.pdf Procédure
240100891_rapport_1_20230823.pdf Partie 1
240100891_padd_20230823.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
240100891_reglement_20230823.pdf Règlement écrit
240100891_reglement_graphique_20230823.pdf Règlement graphique
240100891_annexes_ecrites_20230823.pdf Annexes ecrites
240100891_annexes_sanitaires_20230823.pdf Annexes sanitaires
240100891_annexes_sup_plan_20230823.pdf Annexes sup plan
240100891_orientations_amenagement_20230823.pdf OAP
240100891_POA_20230823.pdf POA

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Pays Bellegardien
Téléphone : Aucun
Courriel : info@ccpb01.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@ccpb01.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.