57230_CC_20190904

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de FOULIGNY"



Informations

Nom du document DU_57230
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de FOULIGNY
Maillage 57230 FOULIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 17/02/2025 à 11:18
Publié le 17/02/2025 à 13:36
Mis à jour le 17/02/2025 à 13:36
Statut
Version 2
Nom de l'archive 57230_CC_20190904
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2b8191615c27fd51e3c80510c30f99c6
Producteur District Urbain de Faulquemont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOULIGNY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57230
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.4930251,49.0799065,6.5377556,49.1105922]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57230_procedure_20190910.pdf Procédure
57230_rapport_20190904.pdf Rapport
57230_arrete_PPRI_20250113.pdf Arrete PPRI
57230_diagnostic_agricole_20170908.pdf Diagnostic agricole
57230_liste_annexes_20190904.pdf Liste annexes
57230_liste_sup_20250120.pdf Liste sup
57230_plan_PPRI_20250120.pdf Plan PPRI
57230_plan_sup_20190904.pdf Plan sup
57230_plan_zonage_2000eme_20190904.pdf Plan zonage 2000eme
57230_plan_zonage_5000eme_20190904.pdf Plan zonage 5000eme
57230_rapport_presentation_PPRI_20250120.pdf Rapport presentation PPRI
57230_reglement_PPRI_20250120.pdf Reglement PPRI

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : District Urbain de Faulquemont
Téléphone : Aucun
Courriel : a.moitrot@dufcc.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : a.moitrot@dufcc.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.