42273_CC_20190409

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-PIERRE-LA-NOAILLE"


Informations

Nom du document DU_42273
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-PIERRE-LA-NOAILLE
Maillage 42273 SAINT-PIERRE-LA-NOAILLE
Source Inconnue
Téléversé le 25/05/2020 à 13:30
Publié le 27/05/2020 à 09:41
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 42273_CC_20190409
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2b844d61a3b055956b416e84fcc42728
Producteur commune SAINT-PIERRE-LA-NOAILLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PIERRE-LA-NOAILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.082582928422583,46.16706999195458,4.133354306976225,46.198470930374604]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42273_info_surf_03_00_20190409.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
42273_info_surf_14_00_20190409.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
42273_liste_sup_20190409.pdf Liste sup
42273_plan_sup_20190409.pdf Plan sup
42273_procedure_20190409.pdf Procédure
42273_rapport_1_20190409.pdf Partie 1
42273_sectorisation_graphique_1_20190409.pdf Sectorisation graphique 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune SAINT-PIERRE-LA-NOAILLE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st.pierre.la.noaille@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.st.pierre.la.noaille@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.