32238_CC_20260907

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MARSEILLAN"



Informations

Nom du document DU_32238
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MARSEILLAN
Maillage 32238 MARSEILLAN
Source Téléversement
Téléversé le 12/09/2026 à 15:49
Publié le 12/09/2026 à 16:06
Mis à jour le 12/09/2026 à 16:06
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 32238_CC_20260907
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2b90ddeb6e8b43e5e6bfee308837d6f7
Producteur COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARSEILLAN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 32238
    • -
  • CC
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.2950941,43.4775877,0.3276229,43.4997633]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
32238_procedure_20260907.pdf Procédure
32238_20260429_rapport_E_1_20260907.pdf Partie 1
32238_diagnostic_agricole_20260907.pdf Diagnostic agricole
32238_document_graphique_20260907.pdf Document graphique
32238_liste_annexes_20260907.pdf Liste annexes
32238_liste_cont_20260907.pdf Liste cont
32238_liste_sup_20260907.pdf Liste sup
32238_modalites_application_R.N.U_20260907.pdf Modalites application R.N.U
32238_plan_sup_20260907.pdf Plan sup
32238_reseau_EP_20260907.pdf Reseau EP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE
Téléphone : Aucun
Courriel : veronique.balssa-herault@coeur-dastarac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : COEUR D'ASTARAC EN GASCOGNE
Téléphone : Aucun
Courriel : veronique.balssa-herault@coeur-dastarac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.