45204_PLU_20240924

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEZIERES-LEZ-CLERY"



Informations

Nom du document DU_45204
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MEZIERES-LEZ-CLERY
Maillage 45204 MEZIERES-LEZ-CLERY
Source Téléversement
Téléversé le 21/10/2024 à 13:40
Publié le 22/10/2024 à 11:17
Mis à jour le 22/10/2024 à 11:17
Statut
Version 3
Nom de l'archive 45204_PLU_20240924
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2bc6ab104130a7be3cf8e8fd6d5daf77
Producteur Parentheses Urbaines

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MEZIERES-LEZ-CLERY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 45204
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.7812298,47.7794445,1.8610493,47.8436213]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45204_procedure_20240924.pdf Recensement des différentes procédures
45204_rapport_1_20240924.pdf Rapport de présentation
45204_rapport_2_20240924.pdf Note explicative de la MS n°1
45204_rapport_3_20240924.pdf Note explicative de la RA n°1
45204_rapport_4_20240924.pdf Note explicative de la DPMECDU n°1
45204_padd_20240924.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durable
45204_prescription_surf_05_00_20240924.pdf Liste des emplacements réservés
45204_prescription_surf_07_01_20240924.pdf Eléments identifiés au titre de l'article L.123.1.5.7 du code de l'urbanisme
45204_reglement_20240924.pdf Règlement écrit
45204_reglement_graphique_1_20240924.pdf Plan de zonage - la commune
45204_reglement_graphique_2_20240924.pdf Plan de zonage - la commune - nord
45204_reglement_graphique_3_20240924.pdf Plan de zonage - la commune - sud
45204_reglement_graphique_4_20240924.pdf Plan de zonage - la commune - est
45204_reglement_graphique_5_20240924.pdf Plan de zonage - le bourg - hameau de Manthelon
45204_reglement_graphique_6_20240924.pdf Plan de zonage - hameaux
45204_info_lin_19_01_20240924.pdf Plan du zonage d'assainissement et du réseau d'eau potable
45204_info_lin_19_02_20240924.pdf Annexes sanitaires - Note technique
45204_info_surf_14_00_20240924.pdf Liste et fiches des contraintes
45204_liste_annexes_20240924.pdf Liste des annexes du présent document d'urbanisme
45204_liste_sup_20240924.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
45204_orientations_amenagement_18_01_1_20240924.pdf Orientations d'Aménagement
45204_orientations_amenagement_18_01_2_20240924.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation de Manthelon

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Parentheses Urbaines
Téléphone : Aucun
Courriel : se.bondoux@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccterresduvaldeloire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.