01333_PLU_20260302

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANDRE-DE-CORCY"


Informations

Nom du document DU_01333
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANDRE-DE-CORCY
Maillage 01333 SAINT-ANDRE-DE-CORCY
Source Téléversement
Téléversé le 16/03/2026 à 11:48
Publié le 16/03/2026 à 17:35
Mis à jour le 16/03/2026 à 17:35
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 01333_PLU_20260302
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-2bd38c9db571a3f92acd703a4db8d3c8
Producteur Mairie de Saint-André de Corcy
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANDRE-DE-CORCY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01333
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9047815,45.9064652,5.0011712,45.9510022]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
01333_20240311_delib_prescription_20260302.pdf Délibération de prescription
01333_20250120_delib_debat_padd_20260302.pdf Délibération relative au débat sur le PADD
01333_20250707_delib_arret_20260302.pdf Délibération d’arrêt du document d’urbanisme
01333_procedure_20260302.pdf Procédure
01333_rapport_20260302.pdf Rapport
01333_padd_20260302.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01333_reglement_20260302.pdf Règlement écrit
01333_reglement_graphique_1_20260302.pdf Règlement graphique 1
01333_reglement_graphique_2_20260302.pdf Règlement graphique 2
01333_reglement_graphique_3_20260302.pdf Règlement graphique 3
01333_reglement_graphique_4_20260302.pdf Règlement graphique 4
01333_info_surf_04_00_20260302.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
01333_info_surf_32_00_20260302.pdf Secteur de taxe d'aménagement
01333_info_surf_42_01_20260302.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
01333_info_surf_42_02_20260302.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
01333_info_surf_99_00_1_20260302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
01333_info_surf_99_00_2_20260302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
01333_info_surf_99_00_3_20260302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
01333_info_surf_99_00_4_20260302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
01333_info_surf_99_00_5_20260302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
01333_info_surf_99_00_6_20260302.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
01333_liste_annexes_20260302.pdf Liste annexes
01333_liste_sup_20260302.pdf Liste sup
01333_plan_sup_20260302.pdf Plan sup
01333_oap_18_00_20260302.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-André de Corcy
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@saintandredecorcy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint-André de Corcy
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@saintandredecorcy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.