51344_PLU_20100625

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARDEUIL"



Informations

Nom du document DU_51344
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARDEUIL
Maillage 51344 MARDEUIL
Source Inconnue
Téléversé le 30/11/2018 à 10:51
Publié le 30/11/2018 à 11:28
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 51344_PLU_20100625
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2bd5e9fb3087511d50559d44e1900375
Producteur Mairie de MARDEUIL

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARDEUIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.89420726266494,49.037946022676394,3.9502045587600416,49.07242893133672]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51344_annexe_sanitaire_20080613.pdf Annexe sanitaire
51344_info_surf_14_1_20080613.pdf Info surf 14 1
51344_liste_servitude_1_20080613.pdf Liste servitude 1
51344_liste_servitude_2_20080613.pdf Liste servitude 2
51344_orientations_amenagement_1_20100625.pdf OAP 1
51344_padd_20080613.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51344_prescription_surf_02_1_20080613.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
51344_rapport_20080613.pdf Rapport
51344_reglement_20100625.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de MARDEUIL
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-mardeuil@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-mardeuil@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.