30206_PLU_20251202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POULX"


Informations

Nom du document DU_30206
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POULX
Maillage 30206 POULX
Source Téléversement
Téléversé le 12/12/2025 à 10:04
Publié le 31/12/2025 à 00:05
Mis à jour le 31/12/2025 à 00:05
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 30206_PLU_20251202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2bdd870695da8584316f312cd9c95391
Producteur Mairie de Poulx

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POULX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30206
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.3966756,43.8955212,4.4473514,43.9329071]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30206_procedure_20251202.pdf Procédure
30206_rapport_20251202.pdf Rapport
30206_padd_20251202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30206_reglement_20251202.pdf Règlement écrit
30206_reglement_graphique_1_20251202.pdf Règlement graphique 1
30206_reglement_graphique_2_20251202.pdf Règlement graphique 2
30206_annexes_informatives_20251202.pdf Annexes informatives
30206_annexes_sanitaires_20251202.pdf Annexes sanitaires
30206_liste_sup_20251202.pdf Liste sup
30206_plan_sup_20251202.pdf Plan sup
30206_OAP_1_20251202.pdf OAP 1
30206_OAP_2_20251202.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Poulx
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@poulx.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@poulx.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.