15162_PLU_20251126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIOM-ES-MONTAGNES"


Informations

Nom du document DU_15162
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RIOM-ES-MONTAGNES
Maillage 15162 RIOM-ES-MONTAGNES
Source Téléversement
Téléversé le 02/12/2025 à 15:04
Publié le 02/12/2025 à 15:25
Mis à jour le 02/12/2025 à 15:25
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 15162_PLU_20251126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2bf5c0db262aad64ec2698f3fd710a0c
Producteur CC Pays de Gentiane

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIOM-ES-MONTAGNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 15162
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [2.6107095,45.2475727,2.702629,45.3521511]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
15162_procedure_20251126.pdf Procédure
15162_rapport_1_20251126.pdf Partie 1
15162_rapport_2_20251126.pdf Partie 2
15162_rapport_3_20251126.pdf Partie 3
15162_rapport_4_20251126.pdf Partie 4
15162_rapport_5_20251126.pdf Partie 5
15162_rapport_6_20251126.pdf Partie 6
15162_padd_20251126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
15162_Reglement_20251126.pdf Reglement
15162_Reglement_graphique_20251126.pdf Reglement graphique
15162_Annexes_Sanitaires_20251126.pdf Annexes Sanitaires
15162_Etude_discontinuite_20251126.pdf Etude discontinuite
15162_PPR_20251126.pdf PPR
15162_info_environn_20251126.pdf Info environn
15162_info_lin_19_01_1_20251126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
15162_info_lin_19_01_2_20251126.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
15162_liste_annexes_20251126.pdf Liste annexes
15162_liste_sup_20251126.pdf Liste sup
15162_plan_sup_20251126.pdf Plan sup
15162_reciprocite_agri_20251126.pdf.pdf Reciprocite agri

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Pays de Gentiane
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@pays-gentiane.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@pays-gentiane.com


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Procédures en cours

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