31208_CC_20200303

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de GANTIES"


Informations

Nom du document DU_31208
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de GANTIES
Maillage 31208 GANTIES
Source Téléversement
Téléversé le 28/10/2024 à 14:22
Publié le 28/10/2024 à 15:36
Mis à jour le 28/10/2024 à 15:36
Statut
Version 1
Nom de l'archive 31208_CC_20200303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2bf5e9c6fd8b5b258b5c6013e605ba7a
Producteur mairie de Ganties

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GANTIES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31208
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.7963018,43.0446296,0.8780487,43.077597]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31208_procedure_20200303.pdf Procédure
31208_rapport_1_20200303.pdf Partie 1
31208_info_surf_99_00_00_20200303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (00)
31208_info_surf_99_00_01_20200303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (01)
31208_liste_annexes_20200303.pdf Liste annexes
31208_plan_sup_20200303.pdf Plan sup
31208_sectorisation_graphique_20200303.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Ganties
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedeganties@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedeganties@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 31208 GANTIES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.