62414_PLU_20180926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de HAUCOURT"


Informations

Nom du document DU_62414
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de HAUCOURT
Maillage 62414 HAUCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 21/01/2022 à 08:59
Publié le 21/01/2022 à 10:15
Mis à jour le 21/01/2022 à 10:15
Statut
Version 2
Nom de l'archive 62414_PLU_20180926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2c06a3812581469e0067b79de85a5904
Producteur CC Osartis-Marquion

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HAUCOURT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62414
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/01/2022.
Emprise [2.9450266,50.2220866,2.9944388,50.2516051]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62414_procedure_20180926.pdf Procédure
62414_rapport_1_20180926.pdf Partie 1
62414_rapport_2_20180926.pdf Partie 2
62414_padd_20180926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62414_reglement_20180926.pdf Règlement écrit
62414_reglement_graphique_20180926.pdf Règlement graphique
62414_annexes_sanitaires_20180926.pdf Annexes sanitaires
62414_plan_SUP_OD_20180926.pdf Plan SUP OD
62414_plan_aep_20180926.pdf Plan aep
62414_plan_aep_2_20180926.pdf Plan aep 2
62414_plan_assainissement_20180926.pdf Plan assainissement
62414_recueil_SUP_OD_20180926.pdf Recueil SUP OD
62414_orientations_amenagement_20180926.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Osartis-Marquion
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@cc-osartis.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@cc-osartis.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 62414 HAUCOURT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.