200049591_SCOT_20240326

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE BRAY"


Informations

Nom du document scot_200049591
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU PAYS DE BRAY
Maillage scot_200049591 SCOT DU PAYS DE BRAY
Source Téléversement
Téléversé le 20/06/2024 à 11:36
Publié le 20/06/2024 à 12:05
Mis à jour le 20/06/2024 à 12:05
Statut
Version 1
Nom de l'archive 200049591_SCOT_20240326
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2c0eb9bfbc846a81401b757e6335274a
Producteur PETR PAYS DE BRAY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU PAYS DE BRAY. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200049591
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018.
Emprise [1.1626216,49.3853699,1.7907762,49.9458148]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200049591_procedure_20240326.pdf Procédure
200049591_doo_20240326.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200049591_padd_20240326.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200049591_rapport_20240326.pdf Rapport
200049591_rapport_2_20240326.pdf Partie 2
200049591_rapport_3_20240326.pdf Partie 3
200049591_rapport_4_20240326.pdf Partie 4
200049591_rapport_5_20240326.pdf Partie 5
200049591_annexe_20240326.pdf Annexe

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.