200073278_SCOT_20191015

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU GRAND AVALLONNAIS"



Informations

Nom du document scot_200073278
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DU GRAND AVALLONNAIS
Maillage scot_200073278 SCOT DU GRAND AVALLONNAIS
Source Téléversement
Téléversé le 16/11/2021 à 14:39
Publié le 17/11/2021 à 15:03
Mis à jour le 17/11/2021 à 15:03
Statut
Version 2
Nom de l'archive 200073278_SCOT_20191015
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-2c11fc46deef4ee9e8d1e24a20bc72a6
Producteur PETR du Pays Avallonnais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DU GRAND AVALLONNAIS. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200073278
    • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/11/2021.
Emprise [3.5752436,47.3103536,4.2158975,47.782024]
Informations spatiales Echelle: 1 / 25000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200073278_procedure_20191015.pdf Procédure
200073278_doo_20191015.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200073278_padd_20191015.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200073278_rapport_20191015.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : PETR du Pays Avallonnais
Téléphone : 0386316194
Courriel : contact@avallonnais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0386316194
Courriel : contact@avallonnais.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.